COMMUNE DE VOLESVRES

 

 

 

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du Jeudi 18 juin 2015  

 

 

Le Conseil Municipal de Volesvres s’y s’est réuni le deux avril deux mille quinze à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Régis LAURENT, Maire, en vertu d’une convocation en date 10 juin deux  mille quinze.

 

Etaient présents :

·         Messieurs Jean Noël DUCRET, , Claude DUCROUX, , M. David PIERRE, Gilles MICHEL, Richard PERRIER, Paul DAUVERGNE, Bernard THEREAU.

            Conseillers municipaux.

 

Etaient absent et excusé :  Mme Martine COUEGNAS, Mrs Bruno DURAND, Jean-Paul VEROT.

 

M. Jean-Noël DUCRET est désigné secrétaire de séance

 

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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 2 AVRIL 2015

 

Le Conseil Municipal APPROUVE le compte-rendu de la précédente séance en date du 2 avril 2015.

 

  

LOTISSEMENT DU SAINFOIN

 

Le Maire informe le Conseil Municipal de la prochaine vente de la parcelle n°7 pour un montant HT de

26 910 €. Le permis de ladite parcelle est en cours d’instruction.

 

Comme convenu au budget primitif, un remboursement de 90 000 € au Crédit Mutuel a été effectué. La vente de la prochaine parcelle soldera le crédit de l’achat du terrain et des divers dossiers préparatoires.

 

Le panneau situé à l’entrée du Bourg a été enlevé sur demande des services départementaux de la voirie et replacé à l’entrée du lotissement.

 

Un nouveau panneau publicitaire sera posé en agglomération pour information.

 

 

TRAVAUX DE VOIRIES

 

Les enduits 2014 programmés sur la VC de Passanges, VC de Bornat, VC du Grand Chemin, ainsi que les enduits 2015 programmés sur la VC des Halliers, VC de Corcelles, VC de la Bruyère se feront entre le 15 et le 30 juillet 2015 par l’entreprise Thivent.

 

Des fossés ont été réalisés par l’entreprise Fayolle sur diverses voies communales.

 

 

 

 

SALLE DES FETES

 

Le maire propose au Cosneil de vendre les anciennes tables par lot de 3 plateaux, 4 pieds, 3 entretoises pour la somme de 30 €.

 

Le Maire informe également le Conseil sur le problème du parquet qui subit très souvent des tâches lors des locations et qui oblige à chaque fois au ponçage de celui-ci. Il sera demandé aux loueurs une attention particulière, ne serait-ce que d’essuyer les tâches avant que celles-ci ne s’incrustent. Si la situation perdure une taxe supplémentaire de nettoyage serait appliquée au prix forfaitaire de location.

Un nouveau système de paiement de la location des salles sera appliqué et le recouvrement se fera par la perception de Paray le Monial de manière à être en conformité avec la législation financière. Le système de mise en régie n’est pas retenu.

Le chauffe-eau de la petite salle des fêtes a été changé.

 

 

SUBVENTIONS 2015 – suite à une sélection des demandes

 

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité les subventions suivantes :

 

CRAYONS DE COULEURS – RPI DE ST AUBIN/CHAMPLECY

75.00 €

CENTRE AERE DE COLOMBIER EN BRIONNAIS

80.00 €

TOTAL

155.00 €

 

 

CONTRAT AVENIR – Gérard LAUREAU

 

Le Conseil Municipal émet un avis favorable au renouvellement du contrat avenir pour une durée de 6 mois.

 

CANAL DU CENTRE

 

Le Conseil Municipal émet un avis favorable au dragage du Canal mais souhaite que les rives du Canal soient renforcées, et qu’au cas où les déblais seraient stockés sur un délaissé, en bordure de pré, les boues ne devront en aucun cas s’étaler sur les propriétés riveraines.

 

R.P.Q.S.

 

Jean-Noël DUCRET commente le rapport RPQS en signalant qu’aucune inquiétude immédiate n’est à signaler sur le fonctionnement de la lagune, et que les résultats d’analyse sont conformes. Cependant, le conseil municipal réagit au fait que l’ouvrage date de 15 ans, et que dans un avenir plus ou moins proche un curage risque d’être nécessaire. La commune de St Léger les Paray procèdent cette année au curage de leur ouvrage. Nous en profiterons pour nous documenter sur les techniques.

 

CIMETIERE

 

Le Conseil Municipal délibère favorablement à la rétrocession d’une concession en terrain commun au profit d’une personne de la famille au tarif de concessions d’un durée de 50 ans.

 

ACCESSIBILITE BATIMENTS COMMUNAUX

 

Le Maire informe le Conseil de l’achat de panneaux concernant la réservation de place de parking handicapés et de panneaux concernant le cheminement accessible.

Une modification sera également faite dans les toilettes « femmes » de la salle des fêtes pour améliorer l’accessibilité.

Des panonceaux indicateurs seront posés sur les diverses portes.

 

MATERIEL

 

 

Le Maire propose l’achat d’un nettoyeur Haute Pression auprès des Ets Perrier au prix de 897 HT.

 

DIVERS

 

La dotation 2015 du FPIC s’élève à 9088 € contre 7098 en 2014.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

R. Perrier demande s’il serait possible de rénover les rideaux de la petite salle.

 

G. GORDAT pose la question concernant le ramassage des ordures au porte à porte dans le quartier de la Beluze – Les Perrières. Le Maire soit s’informer auprès des Services Environnement de la C.C.

Certains membres du Conseil font remarquer que la clôture située entre la lagune et le pré communal est en mauvais état et que le fossé nécessiterait d’être curé.

 

Le Maire informe le Conseil Municipal des propos tenus lors des diverses réunions de l’intercommunalité, ainsi que sur le bilan annuel des sociétés COVED pour la déchetterie et Theralys pour la plate-forme de compostage.

 

Après avoir répondu à diverses questions des conseillers municipaux

                                                                                                                                                                    Monsieur le Maire lève la séance à  22 h 15 heures.

 

                                         Le Maire,

                                         Régis LAURENT